Déposée le 26 janvier 1995 par la société étrangère Sport Maska
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la société étrangère Sport Maska domicilié(e) 3400 Raymond Lasnier Street, H4R 3L3, Ville Saint-Laurent, Québec - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France.
La marque HEATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEATON arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.
Sport Maska a également déposé les autres marques suivantes : CCM
Sport Maska, Inc., Société de droit canadien - 3400 Raymond Lasnier Street, H4R 3L3, Ville Saint-Laurent, Québec - Canada
AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France
Inscription le 25 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406714 - Publication au BOPI 2005-01-25
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280127 - Publication au BOPI 2005-01-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Inscription le 12 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640385 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2014 n°2573401 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-09
Vêtements et chapellerie, pantalons de hockey, chemises, maillots de sport, pull-over de sport molletonné (sweater), jerseys, Tee-shirts, casquettes et chapeaux.Articles de sport (à l'exception des tapis) genouillères, gants de hockey, cages de hockey, rembourrages de protection pour les bras et pour le corps, crosses de hockey et tous les nécessaires pour le jeu de hockey
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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