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Marques déposées par la société SPORT MASKA INC
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ORBIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBIT
SPORT MASKA INC., société canadienne

Numéro de dépôt :
1469749
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1998

Présentation de la marque ORBIT

Déposée le 6 juin 1988 par la société SPORT MASKA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPORT MASKA INC domicilié(e) 15855 Rue Hubert, ST-HYACINTHE, QUEBEC (Canada). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque ORBIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIT est expirée depuis le 6 juin 1998.


SPORT MASKA INC., société canadienne - 15855 Rue Hubert, ST-HYACINTHE, QUEBEC (Canada). - Canada


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156091 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154685 - Publication au BOPI 1993-02-04

Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154684 - Publication au BOPI 1993-02-04

Equipement pour le patinage, en particulier patins de hockey et patins de figures.