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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sport & Leisure France
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VIGNAL Country Club
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNAL Country Club
SAS Sport & Leisure France

Numéro de dépôt :
4582336
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2029
VIGNAL Country Club de Sport & Leisure France

Présentation de la marque VIGNAL Country Club

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sport & Leisure France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNAL Country Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sport & Leisure France domicilié(e) 20 Avenue Félix Raybaud - 06130 - Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Sport & Leisure France, Monsieur Daniel Lamin domicilié(e) 20 Avenue Félix Raybaud - 06130 - Grasse - France.

La marque VIGNAL Country Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNAL Country Club arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.


SAS Sport & Leisure France - 20 Avenue Félix Raybaud - 06130 - Grasse - France


SAS Sport & Leisure France, Monsieur Daniel Lamin - 20 Avenue Félix Raybaud - 06130 - Grasse - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.