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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) sport-home
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sport-home
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sport-home
sport-home, sas

Numéro de dépôt :
4353346
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2027
sport-home de sport-home

Présentation de la marque sport-home

Déposée le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sport-home auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sport-home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sport-home domicilié(e) 3600 route des alouettes - 85440 - GROSBREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 191 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. besnier david domicilié(e) 3600 route des alouettes - 85440 - GROSBREUIL - France.

La marque sport-home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sport-home arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.


sport-home, sas - 3600 route des alouettes - 85440 - GROSBREUIL - France - SIREN 828191239


M. besnier david - 3600 route des alouettes - 85440 - GROSBREUIL - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

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