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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT FRANCE
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SPORTFRANCE CITY Arena
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORTFRANCE CITY Arena
SPORT FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4330300
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2027
SPORTFRANCE CITY Arena de SPORT FRANCE

Présentation de la marque SPORTFRANCE CITY Arena

Déposée le 17 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPORTFRANCE CITY Arena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT FRANCE domicilié(e) LIEU-DIT LES MURETS - 60820 - BORAN-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 480 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SPORTFRANCE CITY Arena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTFRANCE CITY Arena arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

SPORT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LUDIPITCHOUN , SPORTS FRANCE , SPORT FRANCE , sport france , SPORT-FRANCE


SPORT FRANCE, Société par actions simplifiée - LIEU-DIT LES MURETS - 60820 - BORAN-SUR-OISE - France - SIREN 696480458


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; engins pour exercices corporels et sportifs, appareils de gymnastique. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de construction ; réparation et installation de terrains pour la pratique du sport, de stades, de parcours de golf ou de terrains de tennis ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives, de remise en forme et culturelles ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; location de stades et de terrains pour la pratique des sports ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; exploitation de parcours de golf ; exploitation d'installations sportives.