La Calédonienne de Pétanque

SPORT EVENTS, association loi 1901

Présentation de la marque La Calédonienne de Pétanque

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2014 par l'association loi 1901 SPORT EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Calédonienne de Pétanque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORT EVENTS domicilié(e) résidence alamanda, 8 impasse du professeur arthur Baudry - 98800 - noumea - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT EVENTS, M. mathieu spinouze domicilié(e) résidence alamanda, 8 impasse du professeur arthur Baudry - 98800 - noumea - France.

La marque La Calédonienne de Pétanque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Calédonienne de Pétanque est expirée depuis le 12 octobre 2024.

SPORT EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : SPORT EVENTS STADIUM , FFR BEACH RUGBY TOUR , JUMP CCF , STAR CARDS , KIDS GAMES , " KIDS FUN " , SPORT EVENTS PARTNERS , FOOT MASTERS , BEACH RUGBY TOUR , FUN GAMES