Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Avignonnaise
Sport Event, Association

Numéro de dépôt :
3919055
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
L\'Avignonnaise de Sport Event

Présentation de la marque L'Avignonnaise

Déposée le 9 mai 2012 par la société Sport Event auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Avignonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société Sport Event domicilié(e) Chez Orange Bleue, 10 rue du 12ème régiment de zouaves, ZI Courtine - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 399 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport Event, M. PICARD Lionel domicilié(e) Chez Orange Bleue, 10 rue du 12ème régiment de zouaves, ZI Courtine - 84000 - AVIGNON - France.

La marque L'Avignonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Avignonnaise est expirée depuis le 9 mai 2022.


Sport Event, Association - Chez Orange Bleue, 10 rue du 12ème régiment de zouaves, ZI Courtine - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 539399949


Sport Event, M. PICARD Lionel - Chez Orange Bleue, 10 rue du 12ème régiment de zouaves, ZI Courtine - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.