Déposée le 22 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT EUROPE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPORTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT EUROPE COMMUNICATION domicilié(e) 2, rue Jacques Lemercier, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 249 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT EUROPE COMMUNICATION - France.
La marque SPORTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTY est expirée depuis le 22 août 2006.
SPORT EUROPE COMMUNICATION SARL - 2, rue Jacques Lemercier, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 391249455
SPORT EUROPE COMMUNICATION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06
Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375031 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274019 - Publication au BOPI 1999-03-18
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
FORMATION: DIVERTISSEMENT : ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES. Compétitions sportives (organisation de -) Concours (organisation de -) (éducation ou divertissement) Divertissement Divertissement (informations en matière de -) Epreuves pédagogiques Exploitation d'installations sportives Exploitation de parcours de golf Exploitation de salles de cinéma Expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs Informations en matière d'éducation Informations en matière de divertissement Informations en matière de récréation Livres (publication de -) Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation de compétitions sportives Organisation de concours (éducation ou divertissement) Production de films Production de films sur bandes vidéo Publication de livres Spectacles (production de -) Télévisé (divertissement -) ASSURANCES, AFFAIRES FINANCIERES, AFFAIRES MONETAIRES, AFFAIRES IMMOBILIERES. loterie (organisation de -). PUBLICITE ; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES, ADMINISTRATION COMMERCIALE, TRAVAUX DE BUREAU. diffusion d'annonces publicitaires diffusion (distribution) d'échantillons diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,échantillons) distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) promotion des ventes (pour des tiers) publication de textes publicitaires publicitaires (courriers) publicitaires (diffusion de materiel-)(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) publicitaire (location de matériel) publicitaire (mise à jour de documentation-) publicitaires (diffusion d'annonces-) publicitaires (location d'espaces) publicitaires (publication de textes-) publicité publicité radiophonique publicité télévisée publiques (relations) radiophonique (publicité)
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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