SPORT ET TOURISME EN BAIE DE SOMME ET COTE PICARDE, ASSOCIATION 1901, Denis COURTOIS
Numéro de dépôt :
3089027
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2011
Présentation de la marque TRANSBAIE
Déposée le 15 mars 2001 par SPORT ET TOURISME EN BAIE DE SOMME ET COTE PICARDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANSBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est SPORT ET TOURISME EN BAIE DE SOMME ET COTE PICARDE, ASSOCIATION 1901, Denis COURTOIS, domicilié(e) 11 rue du puits salé - 80230 - ST VALERY SUR SOMME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT ET TOURISME EN BAIE DE SOMME ET COTE PICARDE, Denis COURTOIS - France.
La marque TRANSBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBAIE est expirée depuis le 15 mars 2011.
SPORT ET TOURISME EN BAIE DE SOMME ET COTE PICARDE, ASSOCIATION 1901, Denis COURTOIS - 11 rue du puits salé - 80230 - ST VALERY SUR SOMME - France
SPORT ET TOURISME EN BAIE DE SOMME ET COTE PICARDE, Denis COURTOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502188 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Produits en ces matières, papiers cartons : photographie, papeterie, auto-collants, cartes à jouer, tous documents publicitaires, sacs d'emballage, papiers d'emballage, clichés, set de table, matières plastiques pour l'emballage : sacs, sachets, films, feuilles Produits en ces matières, cuir et imitations cuir : étui pour les clés, porte-documents, sacs à dos, sacs de sport, sacs de plage, sacs de voyage, parasols, parapluie, valises. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Organisations des fêtes et de manifestations sportives.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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