Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSE SOUND
SPORT ET MUSIQUE, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98763045
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque HOUSE SOUND

Déposée le 7 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT ET MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOUSE SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT ET MUSIQUE domicilié(e) 18/20 rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque HOUSE SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763045.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSE SOUND est expirée depuis le 7 décembre 2008.

SPORT ET MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT BLANCHE DU GIBUS , Stereo , PRIVATE LOUNGE DU GIBUS , DISPATCH , GIBUS , GIBUS , LA NUIT BLANCHE DU GIBUS , FESTIVAL ROCK INTER ECOLES


SPORT ET MUSIQUE, Société A Responsabilité Limitée - 18/20 rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS - France


T MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéo ; appareils pour l'amplification du son ; supports d'enregistrement magnétique ; disques acoustiques ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements sonores, phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de discothèque ; services de clubs (divertissement éducation) ; location de décors de spectacles ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals, de spectacles ; organisation de concours de beauté ; représentation théâtrales ; réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.