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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT ET COMMUNICATION
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TRANS-PYRENEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-PYRENEENNE
Société dite: SPORT ET COMMUNICATION (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1665280
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1997

Présentation de la marque TRANS-PYRENEENNE

Déposée le 31 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT ET COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-PYRENEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT ET COMMUNICATION domicilié(e) 98, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois LERNER - France.

La marque TRANS-PYRENEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-PYRENEENNE est expirée depuis le 31 mars 1997.

SPORT ET COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : MASTERS


Société dite: SPORT ET COMMUNICATION (société à responsabilité limitée) - 98, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France


Monsieur FranÇois LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, chars à voile, planches à roulettes, cycles, moto-cycles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].