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Marques déposées par l'association loi 1901 Sport et Citoyenneté
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SPORT AND CITIZENSHIP SPORT SERVING SOCIETY SPORT ET CITOYENNETE LE SPORT AU SERVICE DE LA SOCIETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT AND CITIZENSHIP SPORT SERVING SOCIETY SPORT ET CITOYENNETE LE SPORT AU SERVICE DE LA SOCIETE
Sport et Citoyenneté, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3835974
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
SPORT AND CITIZENSHIP SPORT SERVING SOCIETY SPORT ET CITOYENNETE LE SPORT AU SERVICE DE LA SOCIETE de Sport et Citoyenneté

Présentation de la marque SPORT AND CITIZENSHIP SPORT SERVING SOCIETY SPORT ET CITOYENNETE LE SPORT AU SERVICE DE LA SOCIETE

Déposée le 30 mai 2011 par l'association loi 1901 Sport et Citoyenneté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT AND CITIZENSHIP SPORT SERVING SOCIETY SPORT ET CITOYENNETE LE SPORT AU SERVICE DE LA SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Sport et Citoyenneté domicilié(e) 17 Place de la Bilange - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 180 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport et Citoyenneté domicilié(e) 17 Place de la Bilange - 49400 - SAUMUR - France.

La marque SPORT AND CITIZENSHIP SPORT SERVING SOCIETY SPORT ET CITOYENNETE LE SPORT AU SERVICE DE LA SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT AND CITIZENSHIP SPORT SERVING SOCIETY SPORT ET CITOYENNETE LE SPORT AU SERVICE DE LA SOCIETE est expirée depuis le 30 mai 2021.


Sport et Citoyenneté, Association Loi 1901 - 17 Place de la Bilange - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 500180732


Sport et Citoyenneté - 17 Place de la Bilange - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.