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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPORT-ELEC
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COMPLEXE Multisport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLEXE Multisport
SPORT-ELEC S.A.

Numéro de dépôt :
99823768
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque COMPLEXE Multisport

Déposée le 15 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SPORT-ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPLEXE Multisport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT-ELEC domicilié(e) Route de Rouen, 27520 BOURGTHEROULDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 620 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque COMPLEXE Multisport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLEXE Multisport est expirée depuis le 15 novembre 2009.

SPORT-ELEC a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC SPECIAL SPORT , ELECTRO-SPA , ELECTRO-INSTITUT , SPORT-ELEC VISAGIO , CORPOGENE


SPORT-ELEC S.A. - Route de Rouen, 27520 BOURGTHEROULDE - France - SIREN 338620834


CABINET ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Appareils pour la stimulation musculaire. Appareils de musculation.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].