Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEE D'OR
SPORT DEVELOPPEMENT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3147815
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
14/02/2012
TEE D\'OR de SPORT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TEE D'OR

Déposée le 14 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « TEE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEVELOPPEMENT domicilié(e) Le Tritium - bat. A - 355, rue Louis de Broglie Parc de la Duranne,13857 AIX-EN-PROVENCE - 13857 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque TEE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEE D'OR est expirée depuis le 14 février 2012.

SPORT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Trophée des bâtisseurs , LES GREENS DE L'ENTREPRISE


SPORT DEVELOPPEMENT (société à responsabilité limitée) - Le Tritium - bat. A - 355, rue Louis de Broglie Parc de la Duranne,13857 AIX-EN-PROVENCE - 13857 - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis, jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) , attrapes (farces) , balles de jeu, balles de golf, ballons de jeu, billes pour jeux, blocs de construction (jouets) , boules de jeu, bulles de savon (jouets) , cerfs-volants, jeux de construction, objets de cotillon, crosses de golf (clubs de golf) , sacs pour crosses de golf, disques volants (jouets) , gants de golf, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets) , poupées, puzzles, jeux de société, toupies (jouets) , véhicules (jouets) , tees (accessoires de golf) , relève-pitches (accessoires de golf) , marqueurs (accessoires de golf) . Publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) , diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité, mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires) , promotion des ventes (pour des tiers) , publication de textes publicitaires, relations publiques, information statistique, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes) . Télécommunications, agences d'informations (nouvelles) , agences de presse, communication et transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, d'informations et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de transmission d'informations en ligne, services de transmission de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de transmission d'informations interactifs informatiques, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) , organisation d'excursions, informations en matière de transport, réservation de places de voyage, visites touristiques, transport de voyageurs, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement) , clubs de santé (mise en forme physique) , services de clubs (divertissement) , organisation de compétitions sportives, organisation de compétitions de golf, organisation de concours (divertissement) , culture physique, divertissement, informations en matière de divertissement, enseignement du golf, exploitation de parcours de golf, exploitation d'installations sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique (démonstration) , services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) , publication de livres, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) , services de loisirs, organisation de loteries, organisation de spectacles (services d'imprésarios) , organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement) , publication de textes (autres que textes publicitaire) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporters, réservation de places de spectacles, services de traduction. Services d'arbitrage, consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, contrôle de qualité, essai de matériaux, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) , services d'informations météorologiques, concession de licences de propriété industrielle, location et prêt d'ordinateurs, location et prêt de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) , recherches techniques. Restauration (repas) , services de bars, buvettes, cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement) , location de constructions transportables, crèches d'enfants, services hôteliers, réservations d'hôtels, réservation de restaurants, location de salles de réunion, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) , restaurants libre-service, services de traiteurs, services de restauration et d'hébergement dans le cadre de compétitions sportives.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.