Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT DECOUVERTE.COM
SPORT DECOUVERTE.FR (SPORT DECOUVERTE.FR), SASU

Numéro de dépôt :
4052667
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
SPORT DECOUVERTE.COM de SPORT DECOUVERTE.FR (SPORT DECOUVERTE.FR

Présentation de la marque SPORT DECOUVERTE.COM

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par SPORT DECOUVERTE.FR (SPORT DECOUVERTE.FRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORT DECOUVERTE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est SPORT DECOUVERTE.FR (SPORT DECOUVERTE.FRTODO domicilié(e) Parc d'activité de Signes, Centre de vie - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 101 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, c/o AXTEN Avocats Associés, M. Jean ANDRE domicilié(e) 320 Avenue Archimède, Les Pléiades III, Bât C - 13857 - MARSEILLE CEDEX 3 - France.

La marque SPORT DECOUVERTE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT DECOUVERTE.COM est expirée depuis le 6 décembre 2023.


SPORT DECOUVERTE.FR (SPORT DECOUVERTE.FR), SASU - Parc d'activité de Signes, Centre de vie - 83870 - SIGNES - France - SIREN 445101512


c/o AXTEN Avocats Associés, M. Jean ANDRE - 320 Avenue Archimède, Les Pléiades III, Bât C - 13857 - MARSEILLE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Services de vente au détail sur réseau internet de coffrets cadeaux et de séjours sportifs ;

Emission de chèques-cadeaux, de bons d'achat à des fins commerciales ou promotionnelles, émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou services ;

Organisation de séjours sportifs, organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; organisation de visites touristiques ; informations en matière de tourisme ; réservation de places de voyage ;

Organisation de congrès, de séminaires, de conférences : Organisations d'activités à buts éducatif, sportif, ou culturel ; organisation d'expositions à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation de concours sportifs ; réservation de places pour les spectacles.