Marque expirée - Marque en non vigueur

L dans la Ville Insertion professionnelle
Sport dans la Ville, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3682073
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/10/2019
L dans la Ville Insertion professionnelle de Sport dans la Ville

Présentation de la marque L dans la Ville Insertion professionnelle

Déposée le 8 octobre 2009 par l'association loi 1901 Sport dans la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L dans la Ville Insertion professionnelle »

Le déposant est l'association loi 1901 Sport dans la Ville domicilié(e) 15 quai de la Gare d'Eau - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport dans la Ville domicilié(e) 15 quai de la Gare d'Eau - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L dans la Ville Insertion professionnelle est expirée depuis le 8 octobre 2019.

Sport dans la Ville a également déposé les autres marques suivantes : Muzik dans la Ville , ENTREPRENEURS DANS LA VILLE , Rencontre à XV , Jobs dans la Ville , JOGG DANS LA VILLE , BUT EN OR , LES FEUX DE GERLAND , Défense de Zone , ORDINEO , VERS LE HAUT


Sport dans la Ville, Association Loi 1901 - 15 quai de la Gare d'Eau - 69009 - LYON - France - SIREN 421156803


Sport dans la Ville - 15 quai de la Gare d'Eau - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 10 janvier 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°566838 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.