Déposée le 21 novembre 2008 par l'association loi 1901 Sport dans la Ville
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Elle dans la Ville »
Le déposant est l'association loi 1901 Sport dans la Ville domicilié(e) 15 quai de la gare d'Eau - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport dans la Ville domicilié(e) 15 quai de la gare d'Eau - 69009 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sport dans la Ville, Association loi 1901 - 15 quai de la gare d'Eau - 69009 - LYON - France - SIREN 421156803
Sport dans la Ville - 15 quai de la gare d'Eau - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 17 août 2009 - Rejet partiel n°504166 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 17 août 2009 - Rejet partiel n°504167 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 28 avril 2010 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°522739 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28
Inscription le 28 avril 2010 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°522738 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28
Inscription le 26 mars 2010 - Renonciation partielle n°525092 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-26
Couches en matière textiles.
Arbres de Noel en matières synthétiques ; Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Travaux de bureau ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement. Relations publiques.
Dressage d'animaux. Services de photographie.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; ; consultation en matière d'ordinateurs ; ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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