Marque expirée - Marque en non vigueur

Derby solidaire
Sport dans la Ville, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3612761
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/11/2018
Derby solidaire de Sport dans la Ville

Présentation de la marque Derby solidaire

Déposée le 21 novembre 2008 par l'association loi 1901 Sport dans la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Derby solidaire »

Le déposant est l'association loi 1901 Sport dans la Ville domicilié(e) 15 quai de la Gare d'Eau - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport dans la Ville domicilié(e) 15 quai de la Gare d'Eau - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Derby solidaire est expirée depuis le 21 novembre 2018.

Sport dans la Ville a également déposé les autres marques suivantes : Muzik dans la Ville , ENTREPRENEURS DANS LA VILLE , Rencontre à XV , Jobs dans la Ville , JOGG DANS LA VILLE , BUT EN OR , LES FEUX DE GERLAND , Défense de Zone , ORDINEO , VERS LE HAUT


Sport dans la Ville, Association Loi 1901 - 15 quai de la Gare d'Eau - 69009 - LYON - France - SIREN 421156803


Sport dans la Ville - 15 quai de la Gare d'Eau - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504723 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 3 février 2010 - Renonciation partielle n°515080 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 28 avril 2010 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°522737 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28

Chaussures ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.