Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut de la Performance Sociale du Sport
+ Sport Conseil
Pluricité

Numéro de dépôt :
4426142
Date de dépôt :
06/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2028
Institut de la Performance Sociale du Sport de + Sport Conseil

Présentation de la marque Institut de la Performance Sociale du Sport

Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par + Sport Conseil et Pluricité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de la Performance Sociale du Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Les déposants sont + Sport Conseil domicilié(e) 1 Cours de Verdun Gensoul - 69002 - LYON - France et Pluricité domicilié(e) 1 Cours de Verdun Gensoul - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, + Sport Conseil, Monsieur Paul GARCIA domicilié(e) 1 Cours de Verdun Gensoul - 69002 - Lyon - France.

La marque Institut de la Performance Sociale du Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de la Performance Sociale du Sport arrivera à expiration en date du 6 février 2028.


+ Sport Conseil - 1 Cours de Verdun Gensoul - 69002 - LYON - France

Pluricité - 1 Cours de Verdun Gensoul - 69002 - LYON - France


+ Sport Conseil, Monsieur Paul GARCIA - 1 Cours de Verdun Gensoul - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information.