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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPORT BALLY
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SPORT BALLY
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SPORT BALLY
S.A. SPORT BALLY

Numéro de dépôt :
94506680
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SPORT BALLY

Déposée le 16 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SPORT BALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT BALLY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT BALLY domicilié(e) 11 Rue Beaurepaire, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 905 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine BOURSIER AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPORT BALLY est expirée depuis le 16 février 2004.


S.A. SPORT BALLY - 11 Rue Beaurepaire, 93500 PANTIN - France - SIREN 349905869


Catherine BOURSIER AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 7 février 1995 - REJET PARTIEL n°181513 - Publication au BOPI 1995-02-07

Inscription le 22 août 1995 - RENONCIATION TOTALE n°188669 - Publication au BOPI 1995-08-22

Inscription le 3 août 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°188224 - Publication au BOPI 1995-08-03

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Caoutchouc, gutta-percha, gomme.Articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].