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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORT AUTOMOBILE OCEAN
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SPORT AUTO OCEAN Rallye d'Automne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT AUTO OCEAN Rallye d'Automne
SPORT AUTOMOBILE OCEAN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3882795
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
SPORT AUTO OCEAN Rallye d\'Automne de SPORT AUTOMOBILE OCEAN

Présentation de la marque SPORT AUTO OCEAN Rallye d'Automne

Déposée le 16 décembre 2011 par l'association loi 1901 SPORT AUTOMOBILE OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT AUTO OCEAN Rallye d'Automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORT AUTOMOBILE OCEAN domicilié(e) 1 Rue Gaspard Monge, BP 4 - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 364 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT AUTOMOBILE OCEAN domicilié(e) 1 Rue Gaspard Monge, BP 4 - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France.

La marque SPORT AUTO OCEAN Rallye d'Automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT AUTO OCEAN Rallye d'Automne est expirée depuis le 16 décembre 2021.

SPORT AUTOMOBILE OCEAN a également déposé les autres marques suivantes : SPORT AUTO OCEAN


SPORT AUTOMOBILE OCEAN, Association Loi 1901 - 1 Rue Gaspard Monge, BP 4 - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France - SIREN 393364575


SPORT AUTOMOBILE OCEAN - 1 Rue Gaspard Monge, BP 4 - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 13 septembre 2012 - Rejet partiel n°584240 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

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