SPORT ATHLETIQUE SAINT SEVERIN SECTION RUGBY, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
3204258
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/01/2023
Présentation de la marque PAYS DE ST SEVER
Déposée le 16 janvier 2003 par SPORT ATHLETIQUE SAINT SEVERIN SECTION RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « PAYS DE ST SEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est SPORT ATHLETIQUE SAINT SEVERIN SECTION RUGBY, ASSOCIATION domicilié(e) RUE RENE CRABOS, BP 20020 - 40500 - SAINT SEVER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPORT ATHLETIQUE SAINT SEVERIN SECTION RUGBY domicilié(e) RUE RENE CRABOS, BP 20020 - 40500 - SAINT SEVER - France.
La marque PAYS DE ST SEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204258.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYS DE ST SEVER est expirée depuis le 16 janvier 2023.
SPORT ATHLETIQUE SAINT SEVERIN SECTION RUGBY, ASSOCIATION - RUE RENE CRABOS, BP 20020 - 40500 - SAINT SEVER - France
SPORT ATHLETIQUE SAINT SEVERIN SECTION RUGBY - RUE RENE CRABOS, BP 20020 - 40500 - SAINT SEVER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517546 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28
– organisation d'évenements et de manifestations à but sportif et culturel. – vêtements, chaussures, chapellerie. – service de publicité, gestion des affaires commerciales.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAYS DE ST SEVER"
