Marque renouvelée - Marque en vigueur

TACHE D'ENCRE
SPORT – ARTICLES DE VOYAGES – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1418273
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2027
TACHE D\'ENCRE de SPORT – ARTICLES DE VOYAGES – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG

Présentation de la marque TACHE D'ENCRE

Déposée le 12 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT – ARTICLES DE VOYAGES – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TACHE D'ENCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT – ARTICLES DE VOYAGES – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG domicilié(e) 44 avenue des Platanes - 37600 - PERRUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 800 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TACHE D'ENCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TACHE D'ENCRE arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

SPORT – ARTICLES DE VOYAGES – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG a également déposé les autres marques suivantes : ATTELAGE , AIRFORM , FULLBASE


SPORT – ARTICLES DE VOYAGES – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG, Société par actions simplifiée - 44 avenue des Platanes - 37600 - PERRUSSON - France - SIREN 624800934


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2091939 - Publication au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339299 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription - Concession de licence n°30352 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 17 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412126 - Publication au BOPI 2005-05-17

Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238738 - Publication au BOPI 1997-06-16

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2646015 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.- Vêtements, chaussures, chapellerie.- Publicité et affaires.- Service de création graphique publicitaire et de marchandisage et de création de personnages. -

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.