SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG (S.A.)
Numéro de dépôt :
94531297
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/06/2004
Présentation de la marque AQUA CAP
Déposée le 23 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « AQUA CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG domicilié(e) 44 Avenue des Platanes, 37600 PERRUSSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEBAG (S.A.) - France.
La marque AQUA CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG (S.A.) - 44 Avenue des Platanes, 37600 PERRUSSON - France
SAVEBAG (S.A.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Cuir et imitation du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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