Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA CAP
SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG (S.A.)

Numéro de dépôt :
94531297
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/06/2004

Présentation de la marque AQUA CAP

Déposée le 23 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « AQUA CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG domicilié(e) 44 Avenue des Platanes, 37600 PERRUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEBAG (S.A.) - France.

La marque AQUA CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA CAP est expirée depuis le 23 juin 2004.

SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG a également déposé les autres marques suivantes : BLUE LINE , MARINE CLUB , BAG LINE , UNITED STYLE OF LEGEND , WHITE WATER RAFTING CHROMIUM RIVER ROUGH WEATHER , CHALLENGE NEW AGE SAVEBAG CONVENIENCE WE GO TO GET HIGH , SAVEBAG CLASSIC CLUB , SAVEBAG WORLD A LONG STORY , SYSTEME ANATOMIC , ERGOLINE


SPORT - ARTICLES DE VOYAGE - ECOLIERS - BAGAGES SAVEBAG (S.A.) - 44 Avenue des Platanes, 37600 PERRUSSON - France


SAVEBAG (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Cuir et imitation du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].