Déposée le 11 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT ACTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT ACTIVE domicilié(e) 66, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2273546) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 052 773 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2273546) - 75116 - France.
La marque SPORT ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT ACTIVE est expirée depuis le 11 octobre 2014.
SPORT ACTIVE Société à responsabilité limitée - 66, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2273546) - 75008 - France - SIREN 394052773
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2273546) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2004 n°2273546 - Publication au BOPI 2004-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs, feux d'artifice.Vêtements, chaussures, chapellerie.Matériel pour la pêche, à savoir cannes à pêche, moulinets, hameçons, leurres, épuisettes, lignes; cibles, tirs au pigeon
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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