Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOP MARQUE
SPORT 2000, SAS
Numéro de dépôt :
4014452
Date de dépôt :
22/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TOP MARQUE
Déposée par voie électronique le 22 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOP MARQUE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 domicilié(e) ROUTE D OLLAINVILLE - 91520 - EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 925 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT 2000, Mme. NATHALIE CARON domicilié(e) ROUTE D OLLAINVILLE - 91520 - EGLY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT 2000, SAS - ROUTE D OLLAINVILLE - 91520 - EGLY - France - SIREN 421925918
SPORT 2000, Mme. NATHALIE CARON - ROUTE D OLLAINVILLE - 91520 - EGLY - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678604 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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