Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT 3000
SPORT 2000

Numéro de dépôt :
93453298
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque SPORT 3000

Déposée le 2 février 1993 par la société SPORT 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société SPORT 2000 domicilié(e) Route d'Ollainville, 91520 EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 018 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND - France.

La marque SPORT 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT 3000 est expirée depuis le 2 février 2003.

SPORT 2000 a également déposé les autres marques suivantes : PS PROMO SPORTS , (Marque figurative) , SMASH 2000 , SCHUSS , DEGRIF'SPORT , TOPPER , HILLS , L'EFFET 2000 , TOPPER , SPORT 2000


SPORT 2000 - Route d'Ollainville, 91520 EGLY - France - SIREN 672018793


CABINET HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Inscription le 18 février 2003 - Changement de dénomination n°365731 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365730 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie instruments chronométriques.Produits de l'imprimerie : photographies, adhésifs (matières collantes) pour la paperie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer.Malles et valises; parapluies, parasols et cannes: fouets et sellerie, sacs de sports, sacs de voyages, sacs à dos.Trophées (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Sacs de couchage pour le camping.Coupes (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis de sport, nattes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements). Activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.