Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPORT 2000
/
SCHUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUSS
SPORT 2000, société anonyme

Numéro de dépôt :
95599845
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SPORT 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT 2000 domicilié(e) Route d'Ollainville, 91520 EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 018 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 6 décembre 2005.

SPORT 2000 a également déposé les autres marques suivantes : PS PROMO SPORTS , (Marque figurative) , SMASH 2000 , SCHUSS , DEGRIF'SPORT , TOPPER , SPORT 3000 , HILLS , L'EFFET 2000 , TOPPER


SPORT 2000, société anonyme - Route d'Ollainville, 91520 EGLY - France - SIREN 672018793


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 18 février 2003 - Changement de dénomination n°365731 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365730 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Services de location de skis