Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S2 SOSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 domicilié(e) ROUTE D OLLAINVILLE - 91560 - EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 925 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT 2000, Mlle NATHALIE CARON domicilié(e) ROUTE D OLLAINVILLE - 91560 - EGLY - France.
La marque S2 SOSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT 2000, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE D OLLAINVILLE - 91560 - EGLY - France - SIREN 421925918
SPORT 2000, Mlle NATHALIE CARON - ROUTE D OLLAINVILLE - 91560 - EGLY - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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