Déposée le 27 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SPORT 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT 2000 domicilié(e) Route d'Ollainville, 91512 EGLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECODI - France.
La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT 2000 (S.A.) - Route d'Ollainville, 91512 EGLY - France
SECODI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Emballage métallique; articles de sport non compris dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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