Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
SPORT 2000 (S.A.)

Numéro de dépôt :
1527574
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1997

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 27 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SPORT 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT 2000 domicilié(e) Route d'Ollainville, 91512 EGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECODI - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 27 mars 1997.

SPORT 2000 a également déposé les autres marques suivantes : PS PROMO SPORTS , (Marque figurative) , SMASH 2000 , SCHUSS , DEGRIF'SPORT , TOPPER , SPORT 3000 , HILLS , L'EFFET 2000 , TOPPER


SPORT 2000 (S.A.) - Route d'Ollainville, 91512 EGLY - France


SECODI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Emballage métallique; articles de sport non compris dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].