Déposée le 5 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT 2000 SPORT & MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE domicilié(e) Route d'Ollainville - 91520 - EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 928 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque SPORT 2000 SPORT & MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT 2000 FRANCE, société par actions simplifiée - Route d'Ollainville - 91520 - EGLY - France - SIREN 421928918
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Inscription le 9 août 2010 - Gage constitué n°529291 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486329 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09
Inscription le 18 janvier 2019 - Radiation de gage n°746458 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°760330 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-27
Inscription le 4 juillet 2019 - Concession de licence n°762136 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Vêtements (habillement) , chaussures (autres qu'orthopédiques) , chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis)
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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