Déposée par voie électronique le 22 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPORT 2000 CA MATCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE domicilié(e) ROUTE D'OLLAINVILLE - 91520 - EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 925 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SPORT 2000 CA MATCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT 2000 FRANCE, Société par Actions Simplifiée - ROUTE D'OLLAINVILLE - 91520 - EGLY - France - SIREN 421925918
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°760330 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-27
Inscription le 4 juillet 2019 - Concession de licence n°762136 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Etude de marché ; conseil et organisation d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services rendus par un franchiseur ou une tête de réseau, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le domaine du sport ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine sportif permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services de vente au détail de vêtements pour hommes, femmes et enfants en particulier pantalons de sport et de gymnastique, chemises et maillots de sport, combinaisons d'échauffement, vêtements de tennis, vêtements de ski, vêtements d'équitation, vêtements de natation et de plage, tricots et bonneterie, sous-vêtements, peignoirs, vêtements de nuit, jupes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, gants (habillement), vêtements imperméables, foulards, ceintures, combinaisons de ski, combinaison de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, collants, vêtements d'escalade, de randonnées, de chasse, pantalons pour pêcheurs, maillots de bains, bonnets de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, chaussures de sport, de plage, chaussures après-ski, chaussons, chaussures de gymnastique, chaussons nautiques, chaussons de surf et chaussons de bain, bottes d'équitation, chaussures de randonnée pédestre et de montagne, vêtements de jeu pour nourrissons et enfants, jeux, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), en particulier attirail de pêche à la ligne, volants badminton, cordes de badminton, filets de badminton, poteaux de badminton, raquettes de badminton, étuis pour raquettes, paniers de basket-ball, billards, billes de billard, queues de billard, arcs de tir, appareils pour la boxe, gants de boxe, cordes du ring de boxe, boomerang, raquettes de criquet, épées, gants et masques pour épéistes, disques, équipements de hockey sur glace (à savoir gants, filets, palets, patins, crosses et goals pour le jeu de hockey sur glace), gants, lames d'épées, masques, armes et sacs d'armes pour escrime, haltères, crosses de golf, sacs de golf, boutons de caoutchouc pour fleurets, appareils, engins et cercles de gymnastique, crosses et goals de hockey, haies, quilles, boules de jeux de quilles, jeux de croquet, punching-balls, filets, luges, patins à roulettes, sacs de sable, cibles, patins, tuba pour plongeurs, skis, bâtons et rondelles de ski et bobsleighs, javelots, témoins pour la course de relais, blocs de départ, peaux de phoque, boulets et pierres de lancement, cibles de paille pour le tir à l'arc, articles pour le tennis (à savoir filets de balles, filets, supports de filet, anneaux de tennis, raquettes), jeux de football de table, table, raquette et balles de tennis de table, filets, raquettes et housses, cages, filets de cages, filets de goal pour water-polo, skis nautiques, planches élastiques pour les plongeons, marteaux, flèches, javelots, lignes d'arrivée, cibles, protection pour les membres (articles de sport), murs d'escalade, baudriers d'escalade, prises d'escalade (articles de sport), ailes delta, parapentes, cerf-volant, patins à glace, parapentes, planches à roulettes.
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