Déposée le 22 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE domicilié(e) Route d'Ollainville - 91520 - EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 925 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque SPORT 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT 2000 FRANCE, société par actions simplifiée - Route d'Ollainville - 91520 - EGLY - France - SIREN 421925918
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365730 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 18 février 2003 - Changement de dénomination n°365731 - Publication au BOPI 2003-02-18
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249175 - Publication au BOPI 2003-09-12
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Inscription le 9 août 2010 - Gage constitué n°529291 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 14 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537828 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539812 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24
Inscription le 18 janvier 2019 - Radiation de gage n°746458 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°760330 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-27
Inscription le 4 juillet 2019 - Concession de licence n°762136 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Trophées en métaux communs.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques.Produits de l'imprimerie, photographies adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer.Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs de sport, sacs de voyages, sacs à dos.Trophées en pierre ou en marbre.Trophées (autres qu'en métaux précieux, en plaqué, en métaux communs, en pierre ou en marbre), sacs de couchage pour le camping.Coupes (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis de sport, nattes.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements). Activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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