Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONDOVEL'OCCASION
SPORT 2000 FRANCE

Numéro de dépôt :
4484585
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
MONDOVEL\'OCCASION de SPORT 2000 FRANCE

Présentation de la marque MONDOVEL'OCCASION

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par SPORT 2000 FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONDOVEL'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est SPORT 2000 FRANCE domicilié(e) Route d'Ollainville - 91520 - ÉGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.

La marque MONDOVEL'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDOVEL'OCCASION arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.

SPORT 2000 FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPORT 2000 , PRO-MONTAGNE , S2 SNEAKERS SPECIALIST , SPORT 2000 SELECTIONNEUR , LIVRET S , PRO SPORT , mondovélo , mondovélo , SNEAKERS 2 PECIALIST , MONDOVELO


SPORT 2000 FRANCE - Route d'Ollainville - 91520 - ÉGLY - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY - 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bicyclettes; vélos électriques; VTT; vélos pliants; béquilles de bicyclettes; chambres à air pour pneumatiques; guidons de bicyclettes; pneus; pompes de bicyclettes ; selles; rayons, boyaux; rétroviseurs; sonnettes; chaînes; pédales; jantes; freins de bicyclette; garde-boue; trousses pour la réparation des chambres à air; housses de véhicules, housses de sièges de véhicules; porte-bagages; porte-vélos; indicateurs de direction pour bicyclettes; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; fixation pour guidon; antivols pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; roues; sidecars; cadres de bicyclettes; indicateurs de direction pour bicyclettes; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; trousses pour la réparation des chambres à air; cycles; avertisseurs sonores pour cycles; engrenages de cycles; paniers spéciaux pour cycles; tricycles; porte-vélos pour véhicules; porte-bébé pour vélos ;

Vêtements; pantalons de sport; chemises et maillots de sport; combinaisons d'échauffement; lingerie de corps sudorifuge; habillement pour cyclistes; cuissards de cyclistes; gants pour cyclistes; vêtements imperméables; ceintures; chapellerie; casquettes de cycliste; visières (chapellerie); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chaussures de sport; chaussons; chaussures de training; semelles; semelles intérieures; crampons (souliers); chaussettes; collants; bas; bas sudorifuges; maillots de bains; bonnets de bain; tricots; bonneterie; sous-vêtements; gants (habillement); gilets de sécurité ;

Bicyclettes fixes d'entraînement; vélos d'appartement; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; blocs de départ (pour le sport); jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; appareils de culture physique ou de gymnastique; appareils, équipements et machines de gymnastique et de sport; engins pour exercices corporels; trottinettes; planches à roulettes (non à moteur), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); articles de protection pour le sport; protège-coudes; protège-tibias; sacs prévus pour transporter des articles de sport; genouillères et jambières; haies; chevillières, protège-chevilles ;

Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; étude et analyse de marché; services de marketing téléphonique; services de promotion des ventes (pour des tiers); promotion de produits et de services (pour des tiers); publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires; sondages d'opinion; relations publiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; gestion de fichiers informatiques; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux; services de développement de stratégies commerciales; mise au point de stratégies et concepts de marketing; diffusion d'annonces publicitaires pour le compte de tiers via des réseaux informatiques, de communication et via des réseaux sociaux; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription (travaux de bureaux), de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnements à un service de télécommunication pour des tiers; recueil et systématisation de données dans un fichier central; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le domaine du cyclisme, des vêtements, des chaussures et du sport; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine du cyclisme, des vêtements, des chaussures, des sacs et du sport, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport; services d’achat ; services d’agences d’achat ; services d’achat de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, et notamment de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et de bien personnels d’occasion ou usagés ; intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits ; négociation de contrats en matière d’achat et de vente de produits ; analyse du prix de revient ; estimation en affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés ; services de vente au détail de compléments alimentaires à usage diététique ou nutritionnels comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage alimentaire et médical, compléments alimentaires à usage diététique sportif à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements, désinfectants à usage médical ou hygiénique, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, préparations pharmaceutiques contenant de la caféine, aliments diététiques à usage médical, complément alimentaire à usage médical, thé médicinal, thé amaigrissant à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, protéine, aminoacide à usage médical, préparations de vitamines, produits pharmaceutique pour les soins de la peau, coupe-faim à usage médical, Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou oligo-éléments et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux et/ou extraits de fruits, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical ou cosmétique, compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, pots, compléments diététiques non à usage médical à base d'algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation humaine, compléments nutritionnels pouvant contenir du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire, compléments alimentaires à usage alimentaire, compléments nutritionnels à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, des protéines, des oligo-éléments et des sels minéraux, Compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel, compléments alimentaires non à usage médical, compléments nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire, Compléments alimentaires à usage diététique contenant des ingrédients d'origine végétale, préparations pour faire des boissons, casques de protection, casques de cycliste, casques de protection pour enfants, sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection [préformés], protège-têtes pour le sport, protège-dents pour le sport, articles de lunetterie pour le sport, lunettes de cyclistes, lunettes de sport, jumelles et lunettes (optiques), longues-vues, étuis à lunettes, lunettes de soleil, sifflets de sport, boussoles, simulateurs d'entraînement sportif, logiciel, applications logicielles pour téléphones mobiles et tablettes, programmes informatiques, enregistreurs électroniques du rythme cardiaque autres qu'à usage médical, dispositifs électroniques multifonctions, à savoir capteurs, émetteurs et récepteurs de données pour l'affichage, le mesurage et le téléchargement vers l'amont sur internet d'informations relatives à l'activité physique et à la sante, à savoir sur la durée, la distance, le niveau d'activité, les calories brulées, la vitesse, l'accélération, la position physique et le sommeil, logiciels et applications téléchargeables pour dispositifs mobiles permettant la collecte, le stockage et l'affichage de données de performance concernant diverses activités sportives, logiciels et applications téléchargeables pour dispositifs mobiles permettant le suivi, la surveillance et la planification d'activités sportives, montres et bracelets composés de logiciels communiquant des données à des assistants numériques personnels, smartphones et ordinateurs personnels par le biais de sites web sur l'internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communications, housses accrochables à la ceinture pour téléphones mobiles, enregistrements vidéo téléchargeables, livres électroniques téléchargeables, manuels de formation sous forme de programmes informatiques, matériel de cours éducatif téléchargeable, podcasts, publications électroniques enregistrées sur support informatique, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images, appareils et instruments d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d'information impressionnés ou non, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistres ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistres ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels, disques compacts, disques vidéo digital (dvd), cartes électroniques, cartes jeux électroniques, cartes à puces, stylos magnétiques et électroniques, programmes et jeux interactifs audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animes, et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non, base de données, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, logiciel de jeux vidéo, indicateurs de vitesse, compteurs et capteurs de cadence, appareils pour systèmes de repérage universel (GPS), caméras, caméra vidéo, électro stimulateur, radars de vélo, vêtements de protection contre les accidents, genouillères, coudières, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, vélos électriques, VTT, vélos pliants, béquilles de bicyclettes, chambres à air pour pneumatiques, guidons de bicyclettes, pneus, pompes, selles, rayons, boyaux, rétroviseurs, sonnettes, chaînes, pédales, jantes, freins de bicyclette, garde-boue, trousses pour la réparation des chambres à air, housses de véhicules, housses de sièges de véhicules, porte-bagages, porte-vélos, indicateurs de direction pour bicyclettes, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, fixation pour guidon, antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, roues, sidecars, cadres de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, cycles, avertisseurs sonores pour cycles, engrenages de cycles, paniers spéciaux pour cycles, tricycles, porte-vélos pour véhicules, porte-bébé pour vélos, vêtements, pantalons de sport, chemises et maillots de sport, combinaisons d'échauffement, lingerie de corps sudorifuge, habillement pour cyclistes, cuissards de cyclistes, gants pour cyclistes, vêtements imperméables, ceintures, chapellerie, casquettes de cycliste, visières (chapellerie), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chaussons, chaussures de training, semelles, semelles intérieures, crampons (souliers), chaussettes, collants, bas, bas sudorifuges, tricots, bonneterie, sous-vêtements, gants (habillement), gilets de sécurité, bicyclettes fixes d'entraînement, vélos d'appartement, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, blocs de départ (pour le sport), jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, appareils de culture physique ou de gymnastique, appareils, équipements et machines de gymnastique et de sport, engins pour exercices corporels, trottinettes, planches à roulettes (non à moteur), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), articles de protection pour le sport, protège-coudes, protège-tibias, sacs prévus pour transporter des articles de sport, genouillères et jambières, haies, chevillières, protège-chevilles, outillage pour vélos, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), valises, parapluies, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à porter à la ceinture, porte bébé, porte-bébé dorsal, courroies de harnais, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, boîtes à casse-croûte, lubrifiants, huiles de graissage, cadenas, produits pour l’entretien des chaussures ; présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de jeux informatiques et de programmes informatiques pour la vente au détail ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries, de tombolas et de concours ; services de paris et de jeux relatifs au sport ; fourniture de billets d'accès à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement ; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation et promotion publicitaire d'événements dans le domaine du sport ; exploitation d'installations sportives ; production, présentation, location d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; production et location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, et de jeux informatiques ; production de programmes informatiques ; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo ; services de réservation de tickets et services d'information et d'achats pour les événements sportifs ou le divertissement ; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; services de jeux électroniques transmis par Internet ou sur téléphones mobiles ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; services d'enregistrement audio et vidéo ; location d'enregistrements de sons et d'images à but de divertissement; mise en oeuvre de groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil à savoir rédaction de blogs ; services photographiques ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement ; services de formation ; services de formation rendus aux franchisés par le franchiseur ; location d'équipements et de matériel sportifs ; location d'équipement pour la pratique du vélo, location de matériel de jeux ; camps (stages) de perfectionnement sportif, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique ; exploitation d'installations sportives ; enseignement du sport ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia; conduite d'ateliers éducatifs dans le domaine des affaires, dans le domaine de la gestion d’une entreprise; cours de formation en matière de service client; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non.