Marque enregistrée - Marque en vigueur

livret sport by mondovélo
SPORT 2000 FRANCE

Numéro de dépôt :
4538583
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
livret sport by mondovélo de SPORT 2000 FRANCE

Présentation de la marque livret sport by mondovélo

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par SPORT 2000 FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « livret sport by mondovélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est SPORT 2000 FRANCE domicilié(e) ROUTE D'OLLAINVILLE - 91520 - ÉGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque livret sport by mondovélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque livret sport by mondovélo arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

SPORT 2000 FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPORT 2000 , PRO-MONTAGNE , S2 SNEAKERS SPECIALIST , SPORT 2000 SELECTIONNEUR , LIVRET S , PRO SPORT , mondovélo , mondovélo , SNEAKERS 2 PECIALIST , MONDOVELO


SPORT 2000 FRANCE - ROUTE D'OLLAINVILLE - 91520 - ÉGLY - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°760329 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-27

Inscription le 4 juillet 2019 - Concession de licence n°762143 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Logiciels; dispositifs de stockage de données; bases de données ; machines électroniques pour la lecture de cartes magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils et équipement de communication et de traitement de données; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d’argent ou de points fidélité ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial et/ou financier; cartes de fidélité codées; supports de données magnétiques; supports de données optiques; cartes d'identification et de service codées; cartes magnétiques de paiement et de fidélité ; cartes cadeau magnétique ; cartes magnétiques ; cartes de membre codées ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité consommateurs ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité consommateurs au moyen de l'émission de bons d'achat (électroniques), de bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction (électroniques), de chèques-cadeaux (électroniques) de paiement, de cartes-cadeaux (électroniques) de paiement, de codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial, de cartes promotionnelles (électroniques), de cartes de fidélité (électroniques), de cartes d'abonnement (électroniques), de billets (tickets) électroniques, de catalogues électroniques ; cartes et badges électroniques de commande ; cartes de fidélité, cartes de réduction, l'ensemble de ces cartes étant utilisable notamment sur des réseaux de communications informatiques de type Internet ;

Publicité ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; opération promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; Promotion des produits et services par l'administration de programmes de ventes et d'incitations promotionnelles utilisant des points-épargne; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tout support y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de cartes de fidélité permettant de cumuler des points d'achats ou un crédit d’argent et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux; promotion des ventes pour des tiers par l'octroi d'offres promotionnelles à la clientèle faisant usage d'une carte de paiement ou d'un moyen de paiement électronique, notamment par un ordinateur ou un téléphone mobile ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles ; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; Systématisation, maintenance et mise à jour de données dans des bases de données informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'abonnements à un service de télécommunication pour des tiers ; aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, dans l’organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, d’acheminement et d’entreposage de marchandises et de colis, dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le domaine des vêtements, des chaussures, des sacs et du sport ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine des vêtements, des chaussures, des sacs et du sport, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ;

Services financiers ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ou de cartes de paiement; services de paiement par cartes de fidélité; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement; émission de coupons de réduction; émission de chèques de voyage; organisation du paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou service, à savoir, services d'émission, de distribution, de compensation de bons d'achat, tickets, chèques, coupons, talons, cartes prépayées ou cartes magnétique ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ou par téléphone ; services d’assurances de produits de sport; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de cartes de fidélité permettant de cumuler des points d'achats ou de l’argent et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; services de financement d'événements culturels et sportifs par le canal d'accords de sponsoring ; Organisation d'opérations proposant des avantages financiers obtenus au moyen de cartes de fidélité, de cartes de réduction et autres cartes ; émission de cartes de fidélités (service financier) ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélités ; organisation du paiement pour la fourniture de tout produit ou service, à savoir, services d'émission, de distribution, de compensation de bons d'achat, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité.