Déposée le 26 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESPACE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE domicilié(e) Route d'Ollainville - 91520 - EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 925 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque ESPACE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT 2000 FRANCE, société par actions simplifiée - Route d'Ollainville - 91520 - EGLY - France - SIREN 421925918
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487300 - Publication au BOPI 2008-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484513 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17
Montres Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, bâtons d'alpiniste, articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants ou des ceintures), sacs à dos, sacs d'alpiniste, sacs d'écoliers, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instrument de musique), ficelles, filets de pêche ou de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréement). Vêtements (habillement) et notamment vêtements de sport (à l'exception de vêtements de plongée), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) et notamment chaussures de sport, chapellerie, Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) et notamment articles pour la pratique des sports de neige et de montagne (à l'exception des véhicules).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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