Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000
SPORT 2000 FRANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
4052188
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000 de SPORT 2000 FRANCE

Présentation de la marque AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000

Déposée le 4 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORT 2000 FRANCE domicilié(e) ROUTE D OLLAINVILLE - 91520 - EGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 925 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000 est expirée depuis le 4 décembre 2023.

SPORT 2000 FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPORT 2000 , PRO-MONTAGNE , S2 SNEAKERS SPECIALIST , SPORT 2000 SELECTIONNEUR , LIVRET S , PRO SPORT , mondovélo , mondovélo , SNEAKERS 2 PECIALIST , MONDOVELO


SPORT 2000 FRANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - ROUTE D OLLAINVILLE - 91520 - EGLY - France - SIREN 421925918


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°760330 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-27

Inscription le 4 juillet 2019 - Concession de licence n°762136 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Vêtements pour hommes, femmes et enfants en particulier pantalons de sport et de gymnastique, chemises et maillots de sport, combinaisons d'échauffement ; vêtements de tennis, vêtements de ski, vêtements d'équitation, vêtements de natation et de plage ; tricots et bonneterie ; sous-vêtements ; peignoirs ; peignoirs de bains ; jupes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, foulards, ceintures ; combinaisons de ski, combinaison de ski nautique ; chapeaux, casquettes, chaussettes, collants, vêtements d'escalade, de randonnées, de chasse ; pantalons pour pêcheurs ; maillots de bains ; bonnets de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis, chaussures après-ski, chaussons, chaussures de football, chaussures de training, chaussures de tennis, chaussures de gymnastique, chaussons nautiques, chaussons de surf et chaussons de bain, bottes d'équitation, chaussures de randonnée pédestre et de montagne, chaussures spéciales pour les sports, crampons (souliers). Vêtements de jeu pour nourrissons et enfants.

Jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), en particulier attirail de pêche à la ligne, lignes pour la pêche à la ligne, arbalètes, volants badminton, mallettes de badminton, cordes de badminton, filets de badminton, poteaux de badminton, presses pour raquettes de badminton, cordes pour raquettes de badminton, raquettes de badminton, étuis pour raquettes de badminton, filets porteurs à balles, paniers de basket-ball, billards, billes de billard, queues de billard, arcs de tir, appareils pour la boxe, gants de boxe, cordes du ring de boxe, boomerang, raquettes de criquet, cordes de boyau, épées, gants et masques pour épéistes, disques, balles en coutil, équipements de hockey sur glace (à savoir gants, filets, palets, patins, crosses et goals pour le jeu de hockey sur glace), protège-coudes, gants, lames d'épées, masques, armes et sacs d'armes pour escrime, haltères avec poignées à ressort, ballon de football, vessies pour ballons de football, enveloppes pour ballons de football, crosses de golf, sacs de golf, cuir pour manches de raquettes, grands engins de gymnastique, notamment barres parallèles, chevaux et barres fixes, balles de caoutchouc, vessies en caoutchouc, boutons de caoutchouc pour fleurets, appareils, balles, engins et cercles de gymnastique, ballon de handball et enveloppes de ballon de handball, haltères, harpons, lignes pour le saut en hauteur, balles, crosses et goals de hockey, genouillères et jambières pour le gardien, haies, quilles, boules de jeux de quilles, massues, engins de gymnastique pour enfants, genouillères, chevillières, protège-chevilles, jeux de croquet, haltères à boules, mouches artificielles, flèches de bois, de verre, en fibres, d'acier et de métal léger, balles en matière plastique, plastrons d'escrime, plastrons pour cavaliers, punching-balls, cyclo-balls, filets, luges, roues vivantes, patins à roulettes, appareils gouvernails pour rameurs, enveloppes pour ballons de rugby, sabres, gants et masques pour sabreurs, sacs de sable, appareils basculeurs, jambières, cibles, éteufs et battes, balles à lanières, patins, tuba pour plongeurs, balles sans lacets, palmes de natation, étriers de skis, fixations de skis, mordants pour les skis, skis, même démontables, montures, tendeurs, protège-spatules, bâtons et rondelles, bobsleighs, laques et cires pour les skis, javelots, tremplins, lattes, cordeaux, perches et montants de saut, squash-rackets, engins pour le saut à la perche, témoins pour la course de relais, carres en acier pour les skis, blocs de départ, échelons en fer, peaux de phoque, plaques à stepper, boulets et pierres de lancement, balles de plage, jeux de tennis pour la plage et la rue, cibles de paille pour le tir, à l'arc, articles pour le tennis : balles, filets de balles, filets, supports de filet, anneaux de tennis, cordes pour raquettes en boyau ou en matière plastique, raquettes et enveloppes, presse-raquettes en bois et en métal, jeux de football de table, table, raquette et balles de tennis de table, filets, portes-filets, raquettes et housses, cages, filets de cages, massues pour gymnastes, équipements pour salles de gymnastique, protecteurs de bas-ventre pour la boxe et le hockey sur glace, balles à soupape, ballons et filets de volley-balls, ballons de water-polo, filets de goal pour water-polo, skis nautiques, planches élastiques pour les plongeons, marteaux, flèches, javelots et cibles de lancement, lignes d'arrivée, cibles, appareils gouvernails et de gymnastique d'appartement. Protection pour les membres (articles de sport), protège genoux, protège tibias, protège coudes (articles de sport), murs d'escalade ; baudriers d'escalade ; prises d'escalade (articles de sport) ; blocs de construction (jouets) ; ailes delta, parapentes, cerf-volant, patins à glace ; cannes de golf ; parapentes, planches à roulettes, planches à voile, ski nautique, body boards ; kayaks de mer ; planche à voile ; balançoires ; ceintures de natation ; gilets de natation ; palmes pour nageur ; articles de jeu de piscines ; trampolines ; tremplins.

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; travaux statistiques ; services d'audit d'organisation des affaires et en matière de gestion du personnel ; conseils et informations d'affaires ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en management ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe (relations publiques) et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires ; analyses de marché ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le domaine du sport ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine sportif permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport. Services de vente au détail de vêtements pour hommes, femmes et enfants en particulier pantalons de sport et de gymnastique, chemises et maillots de sport, combinaisons d'échauffement, vêtements de tennis, vêtements de ski, vêtements d'équitation, vêtements de natation et de plage, tricots et bonneterie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bains, jupes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, foulards, ceintures, combinaisons de ski, combinaison de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, collants, vêtements d'escalade, de randonnées, de chasse, pantalons pour pêcheurs, maillots de bains, bonnets de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, chaussures de sport, de plage, de skis, chaussures après-ski, chaussons, chaussures de football, chaussures de training, chaussures de tennis, chaussures de tennis et chaussures de gymnastique, chaussons nautiques, chaussons de surf et chaussons de bain, bottes d'équitation, chaussures de randonnée pédestre et de montagne, chaussures spéciales pour les sports, crampons (souliers), vêtements de jeu pour nourrissons et enfants, jeux, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), en particulier attirail de pêche à la ligne, lignes pour la pêche à la ligne, arbalètes, volants badminton, mallettes de badminton, cordes de badminton, filets de badminton, poteaux de badminton, presses pour raquettes de badminton, cordes pour raquettes de badminton, raquettes de badminton, étuis pour raquettes de badminton, filets porteurs à balles, paniers de basket-ball, billards, billes de billard, queues de billard, arcs de tir, appareils pour la boxe, gants de boxe, cordes du ring de boxe, boomerang, raquettes de criquet, cordes de boyau, épées, gants et masques pour épéistes, disques, balles en coutil, équipements de hockey sur glace (à savoir gants, filets, palets, patins, crosses et goals pour le jeu de hockey sur glace), protège-coudes, gants, lames d'épées, masques, armes et sacs d'armes pour escrime, haltères avec poignées à ressort, ballon de football, vessies pour ballons de football, enveloppes pour ballons de football, crosses de golf, sacs de golf, cuir pour manches de raquettes, grands engins de gymnastique, notamment barres parallèles, chevaux et barres fixes, balles de caoutchouc, vessies en caoutchouc, boutons de caoutchouc pour fleurets, appareils, balles, engins et cercles de gymnastique, ballon de handball et enveloppes de ballon de handball, haltères, harpons, lignes pour le saut en hauteur, balles, crosses et goals de hockey, genouillères et jambières pour le gardien, haies, quilles, boules de jeux de quilles, massues, engins de gymnastique pour enfants, genouillères, chevillères, protège-chevilles, casques pour boxeurs et joueurs de hockey sur glace, jeux de croquet, haltères à boules, mouches artificielles, flèches de bois, de verre, en fibres, d'acier et de métal léger, balles en matière plastique, plastrons d'escrime, plastrons pour cavaliers, punching-balls, cyclo-balls, filets, luges, roues vivantes, patins à roulettes, appareils gouvernails pour rameurs, enveloppes pour ballons de rugby, sabres, gants et masques pour sabreurs, sacs de sable, appareils basculeurs, jambières, cibles, éteufs et battes, balles à lanières, patins, tuba pour plongeurs, balles sans lacets, palmes de natation, étriers de skis, fixations de skis, mordants pour les skis, skis, même démontables, montures, tendeurs, protège-spatules, bâtons et rondelles et bobsleighs de ski, laques et cires pour les skis, javelots, tremplins, lattes, cordeaux, perches et montants de saut, squash-rackets, engins pour le saut à la perche, témoins pour la course de relais, carres en acier pour les skis, blocs de départ, échelons en fer, peaux de phoque, plaques à stepper, boulets et pierres de lancement, balles de plage, jeux de tennis pour la plage et la rue, cibles de paille pour le tir, à l'arc, articles pour le tennis : balles, filets de balles, filets, supports de filet, anneaux de tennis, cordes pour raquettes en boyau ou en matière plastique, raquettes et enveloppes, presse-raquettes en bois et en métal, jeux de football de table, table, raquette et balles de tennis de table, filets, portes-filets, raquettes et housses, cages, filets de cages, massues pour gymnastes, équipements pour salles de gymnastique, protecteurs de bas-ventre pour la boxe et le hockey sur glace, balles à soupape, ballons et filets de volley-balls, ballons de water-polo, filets de goal pour water-polo, skis nautiques, planches élastiques pour les plongeons, marteaux, flèches, javelots et cibles de lancement, lignes d'arrivée, cibles, appareils gouvernails et de gymnastique d'appartement, protection pour les membres (articles de sport), protège genoux, protège tibias, protège coudes (articles de sport), murs d'escalade, baudriers d'escalade, prises d'escalade (articles de sport), blocs de construction (jouets), ailes delta, parapentes, cerf-volant, patins à glace, cannes de golf, parapentes, planches à roulettes, planches à voile, ski nautique, body boards, kayaks de mer, planche à voile, balançoires, ceintures de natation, gilets de natation, palmes pour nageur, articles de jeu de piscines, trampolines, tremplins.