ASSISES DES ACTEURS DE L'ÉCONOMIE DU SPORT
Présentation de la marque ASSISES DES ACTEURS DE L'ÉCONOMIE DU SPORT
Déposée le 28 février 2011 par la société SPORSORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSISES DES ACTEURS DE L'ÉCONOMIE DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSISES DES ACTEURS DE L'ÉCONOMIE DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISES DES ACTEURS DE L'ÉCONOMIE DU SPORT est expirée depuis le 28 février 2021.
SPORSORA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25