Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX domicilié(e) 28 Rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2307870) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2307870) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPOROPTIC POUILLOUX S.A. société anonyme - 28 Rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2307870) - 75008 - France - SIREN 309552008
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2307870) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307870 - Publication au BOPI 2006-02-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501177 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 14 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564502 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 24 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°576701 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Inscription le 12 novembre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°612522 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, I'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs.Lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et lunettes de soleil, lunettes pour le ski, la voile, la mer, le tennis et l'alpinisme, verres de lunettes et verres optiques, verres solaires, verres correcteurs, lentilles, lentilles optiques, étuis à lunettes, bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, protections latérales de lunettes, jumelles.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, voitures, voitures tout terrain, charettes pour transporter des planches pour le surfing, vélos, vélos tout terrain.Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums; articles pour reliures; photographies ; papeterie et notamment agendas, almanachs, cahiers, calendriers, repertoires, carnets, taille crayons, gommes à effacer, stylos et crayons; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants ; matériel pour les artistes; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Articles en papier, en carton à savoir: affiches; patrons pour la confection des vêtements
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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