Déposée le 25 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2295120) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS (dossier no 2295120) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPOROPTIC POUILLOUX S.A. Société anonyme - 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2295120) - 75008 - France - SIREN 309552008
Cabinet VITTOZ - 9 rue Scribe,75009 PARIS (dossier no 2295120) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295120 - Publication au BOPI 2005-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501177 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 14 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564502 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 12 novembre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°612522 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie; montres ; instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers; articles de bourrellerie.Vêtements (habillement) y compris vêtements de sport autres que de plongée, chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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