Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Jean VUARNET
SPOROPTIC POUILLOUX S.A. société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1353852
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Jean VUARNET
Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Jean VUARNET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX domicilié(e) 28, Rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2312342) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2312342) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPOROPTIC POUILLOUX S.A. société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 28, Rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2312342) - 75008 - France - SIREN 309552008
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2312342) - 75009 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Renouvellement sans limitation n°2067059 - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 15 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62254 - Publication au BOPI 1992-04-15
Inscription le 24 octobre 1996 - Gage radié n°208331 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 19 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151738 - Publication au BOPI 1992-11-19
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312342 - Publication au BOPI 2006-04-11
Inscription le 29 juin 2009 - Renonciation totale n°500811 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs, et notamment lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et lunettes de soleil, masques et lunettes pour le sport, notamment pour le ski, la voile, la mer, le tennis et l'alpinisme;verres de lunettes et verres optiques; cordons et liens d'attache pour lunettes.
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