Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V
SPOROPTIC POUILLOUX SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1289431
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2024
V de SPOROPTIC POUILLOUX SA

Présentation de la marque V

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX SA domicilié(e) 107-119 RUE DU CHATEAU DES RENTIERS - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUGUST & DEBOUZY, Mme DAHAN Véronique domicilié(e) 6-8 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France.

La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque V est expirée depuis le 13 novembre 2024.

SPOROPTIC POUILLOUX SA a également déposé les autres marques suivantes : PX , V VUARNET , CONCORDE , V VUARNET FRANCE , V , ZIARI , ONYNX , GAMES


SPOROPTIC POUILLOUX SA, Société anonyme - 107-119 RUE DU CHATEAU DES RENTIERS - 75013 - PARIS - France - SIREN 309552008


AUGUST & DEBOUZY, Mme DAHAN Véronique - 6-8 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Renouvellement sans limitation n°2038860 - Publication au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272343 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501177 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 14 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564502 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Inscription le 24 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°576701 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Inscription le 12 novembre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°612522 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568475 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30

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