Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORASUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VIPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORASUB domicilié(e) Zone Artisanale Les Condamines, 38320 BRESSON (dossier no 2195101) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 928 433 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2195101) - France.
La marque VIPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIPER est expirée depuis le 3 mai 2011.
SPORASUB (Société A Responsabilité Limitée) - Zone Artisanale Les Condamines, 38320 BRESSON (dossier no 2195101) - France - SIREN 348928433
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2195101) - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195101 - Publication au BOPI 2001-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409279 - Publication au BOPI 2005-03-17
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324328 - Publication au BOPI 2001-06-05
Couteaux, dagues Arbalètes de chasses sous-marine. Vêtements et masques de plongée ou de chasse sous-marine
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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