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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPORASUB SA
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SPORASUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORASUB
SPORASUB SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94517979
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2013

Présentation de la marque SPORASUB

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SPORASUB SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORASUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORASUB SA domicilié(e) Zone Artisanale, Lieu dit Les Condamines,38320 BRESSON (dossier no 2251967) - 38320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 928 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2251967) - 13295 - France.

La marque SPORASUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque SPORASUB est expirée depuis le 30 octobre 2013.


SPORASUB SA, Société Anonyme - Zone Artisanale, Lieu dit Les Condamines,38320 BRESSON (dossier no 2251967) - 38320 - France - SIREN 348928433


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2251967) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2251967 - Publication au BOPI 2003-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Inscription le 19 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283370 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409279 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 30 octobre 2008 - Changement de dénomination n°484086 - Publication au BOPI 2008-10-30

Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492748 - Publication au BOPI 2009-03-16

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Inscription le 23 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607415 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Caoutchouc, air comprimé, armatures pour conduites d'air non métalliques, auto-adhésifs, rubans, bagues d'étanchéité, bouchons en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, calage, matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques, matières à calfeutrer, fils élastiques non à usage textile, fibres de carbone, autres qu'à usage textile, fils en matières plastiques non à usage textile, gants isolants, isolants, latex, peintures isolantes, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ou en plastique, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ou en plastique.Bonnets de bain, caleçons, caleçons de bain, maillots de bain, sandales de bain, souliers de bain, chaussons de bain, costumes de bain, chandails, chapeaux, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chaussures de plage, chemises, vêtements isothermiques, combinaisons de ski nautique, sous-vêtements, gants, peignoirs, pull-overs, survêtements, vestes*

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.