Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSPORT
Sporama

Numéro de dépôt :
938697
Date de dépôt :
03/11/1975
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque CAPSPORT

Déposée le 3 novembre 1975 par Sporama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « CAPSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sporama domicilié(e) (soc. an.), 2, rue de la République, Lyon. - France.

La marque CAPSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAPSPORT est expirée depuis le 3 novembre 1985.


Sporama - (soc. an.), 2, rue de la République, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Inscription - Transmission de propriété n°130578 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°130577 - Publication au BOPI

Articles de sport, y compris les vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].