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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORALTEC
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RAID INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAID INNOVATION
SPORALTEC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4011632
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
RAID INNOVATION de SPORALTEC

Présentation de la marque RAID INNOVATION

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par l'association loi 1901 SPORALTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAID INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORALTEC domicilié(e) 1 Rue de l'Informatique - 42000 - Saint-Etienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 282 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORALTEC domicilié(e) 1 Rue de l'Informatique - 42000 - Saint-Etienne - France.

La marque RAID INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAID INNOVATION est expirée depuis le 12 juin 2023.

SPORALTEC a également déposé les autres marques suivantes : SPORALTEC


SPORALTEC, Association loi 1901 - 1 Rue de l'Informatique - 42000 - Saint-Etienne - France - SIREN 485282206


SPORALTEC - 1 Rue de l'Informatique - 42000 - Saint-Etienne - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.