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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORA
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SPORA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORA
SPORA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95579137
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque SPORA

Déposée le 30 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORA domicilié(e) 252, rue André Philip, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 604 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORA (SARL) - France.

La marque SPORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORA est expirée depuis le 11 août 2005.


SPORA (S.A.R.L.) - 252, rue André Philip, 69003 LYON - France - SIREN 392604815


SPORA (SARL) - France


Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276535 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Textiles chirurgicaux, textiles bactériostatiques, ouate à usage médical, textiles à usage médical Tissus Housses de matelas Couvertures Tissus, mailles, non-tissés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).