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Marques déposées par l'association loi 1901 SPONTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL
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ASUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASUL
ASSOCIATION SPONTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL

Numéro de dépôt :
3096576
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque ASUL

Déposée le 23 avril 2001 par l'association loi 1901 SPONTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 SPONTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1991, 51 RUE PIERRE BARATIN, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 102 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASUL - France.

La marque ASUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASUL est expirée depuis le 23 avril 2011.


ASSOCIATION SPONTIVE UNIVERSITAIRE LYONNAISE ou ASUL - ASSOCIATION LOI 1991, 51 RUE PIERRE BARATIN, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 398102681


ASUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Activités sportives, club sportif, organisation et conduite de colloques, de conferences, de congrès, de séjours, de formations, de compétitions, de journées, de vacances, de loteries et d'expositions à vocation ou à dominante sportive pour adultes et enfants. Vêtements, chaussures, chapellerie. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.