Déposée par voie électronique le 10 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spontini
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Bon Monsieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spontini domicilié(e) 76 rue Aristide Briand, Code : 4A89 - 92100 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 478 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spontini, M. Charles de Gastines domicilié(e) 76 rue Aristide Briand, Code : 4A89 - 92100 - Levallois-Perret - France.
La marque Le Bon Monsieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon Monsieur est expirée depuis le 10 août 2024.
Spontini a également déposé les autres marques suivantes : Artaban
Spontini, SAS - 76 rue Aristide Briand, Code : 4A89 - 92100 - Levallois-Perret - France - SIREN 751478447
Spontini, M. Charles de Gastines - 76 rue Aristide Briand, Code : 4A89 - 92100 - Levallois-Perret - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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