Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bon Monsieur
Spontini, SAS

Numéro de dépôt :
4111266
Date de dépôt :
10/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2024
Le Bon Monsieur de Spontini

Présentation de la marque Le Bon Monsieur

Déposée par voie électronique le 10 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spontini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bon Monsieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spontini domicilié(e) 76 rue Aristide Briand, Code : 4A89 - 92100 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 478 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spontini, M. Charles de Gastines domicilié(e) 76 rue Aristide Briand, Code : 4A89 - 92100 - Levallois-Perret - France.

La marque Le Bon Monsieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon Monsieur est expirée depuis le 10 août 2024.

Spontini a également déposé les autres marques suivantes : Artaban


Spontini, SAS - 76 rue Aristide Briand, Code : 4A89 - 92100 - Levallois-Perret - France - SIREN 751478447


Spontini, M. Charles de Gastines - 76 rue Aristide Briand, Code : 4A89 - 92100 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.