Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artaban
SPONTINI, SAS

Numéro de dépôt :
3936253
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
Artaban de SPONTINI

Présentation de la marque Artaban

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Artaban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTINI domicilié(e) 76 Rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 478 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPONTINI, M. Charles de Gastines domicilié(e) 76 rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque Artaban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artaban est expirée depuis le 23 juillet 2022.

SPONTINI a également déposé les autres marques suivantes : Le Bon Monsieur


SPONTINI, SAS - 76 Rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 751478447


SPONTINI, M. Charles de Gastines - 76 rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 4 mai 2015 - Renonciation partielle n°648057 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.